jeudi 6 janvier 2011

Les droits d'auteur

En regardant les histoires de durée de droits d'auteur je découvre qu'en France, la durée maximum est de 70 ans après la mort de l'auteur, à compter du premier janvier suivant.

Logiquement on aurait tous les écrivains, peintres et musiciens morts en 1940 dont l'œuvre tomberait dans le domaine public.
Je regarde la liste des gens morts il y a plus de 70 ans et un seul intéressant, le peintre Paul Klee. Comme le droit suisse est le même que le français sur le sujet, j'en conclus qu'on peut sortir du papier peint ou des serviettes de table Klee sans verser de royalties.
Vérifiez quand même avant auprès d'un avocat spécialisé car l'Animalerie n'est pas encore considéré comme un organe officiel d'analyse juridique (mais ça va venir).

Pour les bouquins, je n'ai repéré personne en 1940 mais dans un an, on fêtera les 70 ans de la mort de Maurice Leblanc, le créateur d'Arsène Lupin.
À nous les pièces de théâtre, les films et autres séries basés sur le gentleman cambrioleur.

Bon, j'y connais rien et je dois oublier pleins de lois spécifiques, entre autres des prolongations en temps de guerre, mais cette loi fait qu'on arrêtera de payer des droits pour le Boléro de Ravel en 2018.

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